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KAPRYA / LÉGAL

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’exploitation du site et du service KAPRYA.

1. Éditeur du site et du service

Le site et le service KAPRYA sont édités par Bal Maxime, entrepreneur individuel (EI).
Nom commercial du service : KAPRYA.
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI).
Localisation indiquée : France.
SIREN : 103400610.
SIRET : 10340061000012.
Immatriculation RCS / RNE : information à vérifier.
Régime de TVA : information à vérifier.

Adresse électronique de contact : maxime@kaprya.fr.

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Bal Maxime.

3. Hébergement

Le site KAPRYA est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723
États-Unis.
Site internet : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

Le nom KAPRYA, son logo, l’identité visuelle, les textes, interfaces, éléments graphiques, bases, composants logiciels et plus généralement les contenus accessibles sur le site et dans le service sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, extraction, adaptation ou réutilisation substantielle sans autorisation préalable est interdite, sauf disposition légale contraire.

5. Accès au service

KAPRYA met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir le site et le service accessibles. Des interruptions temporaires peuvent néanmoins intervenir, notamment pour maintenance, mise à jour, sécurité, incident technique ou événement extérieur.

6. Responsabilité

Les informations présentées sur le site décrivent le fonctionnement du service KAPRYA. KAPRYA est un outil d’analyse et d’aide à la décision : les résultats produits à partir des données importées ne constituent pas une garantie de résultat financier, commercial, comptable, fiscal ou juridique.

7. Données personnelles

Les informations relatives aux traitements de données personnelles, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. Conditions applicables

L’utilisation du service est encadrée par les Conditions générales d’utilisation. La souscription à l’offre payante est encadrée par les Conditions générales de vente.

9. Contact

Pour toute question concernant le site ou KAPRYA : maxime@kaprya.fr.

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